MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site
ANNA CHOUTEAU EI – ACCORD CONCEPTION
Entreprise Individuelle – Micro-entreprise
Siège social : 44 rue Nationale 49740 LA ROMAGNE
SIRET : 10032706300010
TVA non applicable – article 293 B du CGI
CODE APE/NAF : Activités spécialisées de design – 7410Z
Email : contact@accord-conception.fr
Tel : 06 99 80 01 82

Hébergeur du site
Le site accord-conception.fr est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
https://www.ovh.com
Nom de domaine géré par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
https://www.ovh.com

Crédits
Photographies
Les photographies illustrant ce site internet ont été réalisées par NATHAN DURAND – DUNAT – Photographe.
15 rue Lazare Hoche, 49300 CHOLET
Email : contact@dunat-photo.fr
Site internet : https://dunat-photo.myportfolio.com/accueil
Les photographies demeurent protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans l’autorisation préalable de leur auteur est interdite.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, plans, illustrations, logos, charte graphique, icônes, etc…) est la propriété d’Accord Conception ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Les photographies sont la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisées avec leur autorisation.
L’ensemble de ces contenus est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable des titulaires des droits.

Responsabilité
Accord Conception s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations communiquées sur ce site sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.

Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumise au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.